Visualiser les options >
Changer le fond
A A A

Guide des Services et Tarifs UPS 2019
Luxembourg

Consultez la dernière version de notre Guide des Services et Tarifs, effectif à compter du 8 juillet 2019. Découvrez nos services, nos solutions technologiques et nos grilles de zones/tarifs ou téléchargez une version PDF à partager ou à imprimer. 

Recherche de rubriques

Visualiser toutes les rubriques

Masquer les rubriques

UPS Unis Pour Servir™

Chez UPS, notre mission est simple: vous aider à atteindre vos objectifs commerciaux en travaillant à vos côtés pour résoudre vos problèmes logistiques. Nous allons plus loin et découvrons des moyens possibles pour apporter une valeur inégalée à votre entreprise.

Cela sous-entend d’avoir une connaissance approfondie de vos besoins et de vos défis commerciaux pour développer un partenariat constructif avec vous et votre entreprise. Nous pouvons vous aider à vous différencier sur le marché et vous rendre encore plus compétitif. Nous travaillerons ensemble pour faciliter les performances de votre entreprise.
Lorsque vous choisissez UPS comme prestataire logistique, plus de 400 000 employés UPS sont unis pour vous aider à atteindre vos objectifs. Vous travaillerez avec des personnes qui reconnaissent avant tout les opportunités avant de les appeler des problèmes et dont la passion s’accompagne d’objectifs.

UPS n’est pas simplement une entreprise de transport, nous repoussons les limites du possible, notre activité est la résolution de problèmes. Travaillons ensemble pour transformer vos problèmes en opportunités. De la compréhension du problème à sa résolution, nous sommes là pour vous aider.

Pour en savoir plus sur les différentes manières de renforcer votre chaîne logistique, visitez www.ups.com.

PARTIE A Principaux services

SECTION 1
CHOISIR LE BON SERVICE
Passez en revue les services UPS pour trouver celui qui correspond le mieux à vos besoins. Consultez nos tables des zones pour connaître les destinations vers lesquelles vous pouvez expédier et en provenance desquelles vous pouvez recevoir.

SECTION 2
COMMENT DETERMINER LE TARIF – EXPEDITION DES ENVOIS
Consultez le tarif correspondant au service de votre choix.

SECTION 3
COMMENT DETERMINER LE TARIF – RECEPTION DES ENVOIS
Consultez le tarif correspondant au service de votre choix.

SECTION 4
SERVICES ET FRAIS COMPLEMENTAIRES
Découvrez les services à valeur ajoutée disponibles et déterminez les suppléments de coûts éventuels à ajouter aux frais d’expédition.

SECTION 5
INFORMATIONS PRATIQUES SUR LES SERVICES
Consultez les options de facturation, la liste des articles prohibés et les autres restrictions de service. Examinez la garantie de remboursement UPS, notre responsabilité et les Conditions Générales de Transport.

PARTIE B Services de fret

SECTION 6
FRET
Découvrez nos services de fret et déterminez celui qui répond le mieux à vos besoins d’expédition. Vous découvrirez également les autres services disponibles pour la gestion des chaînes d’approvisionnement.

Ce guide est la version actuelle à la date de publication. La version la plus récente, qui sera toujours celle applicable pour les nouveaux envois,
peut être télechargée sur www.ups.com/tarifs/lu

Choisir Le Bon Service

Options principales de service UPS
UPS propose un service de livraison totalement intégré, avec la gamme de services la plus complète qui soit. UPS peut vous aider à envoyer vos expéditions à l’échelle nationale ou internationale, en utilisant trois services express à une date et une heure définies, de manière à ce que vos colis arrivent le jour prévu, avant 9h00, 10h30, principalement avant midi ou avant la fin de la journée. Par ailleurs, UPS propose des services économiques pour les expéditions moins urgentes. Des services d’importation sont également disponibles. Veuillez consulter les tarifs d’importation dans la Section 3 de ce guide ou cliquez sur «Zones et tarifs» dans la section «Calculer le délai et le coût» de www.ups.com.

En expédiant avec UPS, vous bénéficiez de nombreux avantages tels que:
• un service d’excellente fiabilité
• une garantie de remboursement* pour les services UPS Express
• un enlèvement à votre adresse
• Jusqu’à trois tentatives de livraison
• des options de préparation de vos envois en ligne
• visibilité totale de vos expéditions
• une société de livraison respectée et reconnue par vos clients dans le monde entier.

Veuillez vous reporter à la Section 4 de ce guide pour en savoir plus sur les services et frais complémentaires UPS.

Si vous n’indiquez pas un service spécifique, l’envoi sera automatiquement expédié et facturé comme un envoi UPS Express, si ce service est disponible.

*Garantie de remboursement
Des restrictions s’appliquent. La garantie de remboursement vous permet d’obtenir le remboursement de vos frais d’expédition, sur simple demande, si nous ne faisons pas une tentative de livraison dans les délais fixés. Pour tout savoir sur notre garantie de remboursement, veuillez consulter la Section 5 ou vous référer à nos Conditions Générales de Transport.

Partie A - Principaux Services

1. CHOISIR LE BON SERVICE

search Services

Tables des zones

Les tables suivantes répertorient les services disponibles en provenance et à destination d’un pays spécifique et servent également à identifier le numéro de zone d’un envoi. Vous aurez besoin de ces numéros de zone pour calculer le coût de votre envoi.

Expédier ou recevoir / importer
Reportez-vous aux colonnes «Zones de destination» lorsque les frais de transport sont facturés dans le pays d’expédition*.

Reportez-vous aux colonnes «Zones de provenance» lorsque les frais de transport sont facturés dans le pays de destination*.

Utiliser la table des zones

1 Repérez la zone vers laquelle vous expédiez ou en provenance de
laquelle vous recevez / importez.

2 Un service est généralement disponible lorsqu’un numéro de zone figure
dans la colonne «Zones de destination» ou «Zones de provenance» du
pays de votre choix.

3 Notez le numéro de zone pour vous y référer ultérieurement pour
calculer le coût.

* Pour plus d’informations sur les options de facturation veuillez vous
reporter à la Section 5.

+ une surtaxe pour zone éloignée ou zone difficile d’accès peut
s’appliquer pour certaines régions.

Les tables des zones éloignées et des zones difficiles d’accès peuvent être consultées dans la section «Calculer le délai de livraison et le coût» du site www.ups.com.

Veuillez noter que les localités éloignées et difficiles d’accès sont sous réserve de modification.

search Les zones dans le monde

search
search

Tables des zones

Les tables suivantes répertorient les services disponibles en provenance et à destination d’un pays spécifique et servent également à identifier le numéro de zone d’un envoi. Vous aurez besoin de ces numéros de zone pour calculer le coût de votre envoi.

Expédier ou recevoir / importer
Reportez-vous aux colonnes «Zones de destination» lorsque les frais de transport sont facturés dans le pays d’expédition*.

Reportez-vous aux colonnes «Zones de provenance» lorsque les frais de transport sont facturés dans le pays de destination*.

Utiliser la table des zones

1 Repérez la zone vers laquelle vous expédiez ou en provenance de
laquelle vous recevez / importez.

2 Un service est généralement disponible lorsqu’un numéro de zone figure
dans la colonne «Zones de destination» ou «Zones de provenance» du
pays de votre choix.

3 Notez le numéro de zone pour vous y référer ultérieurement pour
calculer le coût.

* Pour plus d’informations sur les options de facturation veuillez vous
reporter à la Section 5.

+ une surtaxe pour zone éloignée ou zone difficile d’accès peut
s’appliquer pour certaines régions.

Les tables des zones éloignées et des zones difficiles d’accès peuvent être consultées dans la section «Calculer le délai de livraison et le coût» du site www.ups.com.

Veuillez noter que les localités éloignées et difficiles d’accès sont sous réserve de modification.

search

search
search

Comment Déterminer Le Tarif – Expédition Des Envois

L’option de service, la zone de destination, le poids et les frais complémentaires déterminent le tarif d’expédition d’un envoi UPS.

Comment calculer le tarif de l’expédition:
1 Vérifiez que vous êtes dans la bonne section. Les tarifs d’expédition de cette section s’appliquent à tous
   les envois nationaux ou internationaux, lorsque les frais de transport sont facturés à l’expéditeur ou à
   un tiers dans le pays d’expédition.
2 Déterminez le poids à facturer de l’envoi.
3 Consultez la section concernant le service de votre choix (UPS Express Plus, Express, Express Saver,
   Standard ou Expedited).
4 Sélectionnez votre type d’envoi dans la grille (UPS Express Envelope, documents ou colis). UPS propose
   différents tarifs selon les envois de colis individuels ou multi-colis pour le service UPS Standard.
5 Cherchez le tarif applicable au poids à facturer et à la zone de votre envoi.
6 Notez tous les frais complémentaires qui pourraient s’appliquer, y compris les frais relatifs aux services
   en option.

Conseil pour gagner du temps
Déterminez le coût total de votre envoi à l’aide de l’outil UPS «Calculer le délai et le coût» à la page d’accueil luxembourgeoise du site www.ups.com.

Modifications tarifaires et frais complémentaires
Afin de s’adapter à l’évolution des prix et des taxes, et de veiller à fournir un service compétitif, UPS se réserve le droit de modifier les tarifs et frais complémentaires, ou d’en appliquer de nouveaux. L’information vous parviendra au minimum 10 jours avant leur mise en application.

2. COMMENT DETERMINER LE TARIF –

EXPEDITION DES ENVOIS

Mode d’emploi de cette section

Les tarifs de cette section sont applicables lorsque les frais d’expédition sont facturés à l’expéditeur ou à un tiers dans le pays d’expédition.

Zone

Pour déterminer le numéro de zone, veuillez vous reporter à la Section 1.

Poids à facturer - pour les envois de petits colis

Le poids à facturer est le poids utilisé pour calculer le tarif. Pour les services nationaux et internationaux, le poids à facturer correspondra au poids volumétrique le plus élevé par rapport au poids réel.

Comment calculer le poids à facturer*

Calculer le poids réel: utilisez une balance classique pour calculer le poids réel de votre colis. Arrondissez le total au demi-kilogramme supérieur.
Calculez le poids volumétrique: Divisez le volume de votre colis (longueur x largeur x hauteur; arrondissant chaque mesure au centimètre le plus proche) en centimètres par 5 000. Arrondissez le total au demi-kilogramme supérieur. Rapportez-vous à la figure située au bas de la page.
Déterminer le poids à facturer: comparez le poids réel du colis et son poids volumétrique. Le plus élevé correspond au poids facturable et doit être utilisé pour calculer le tarif.
Pour les envois comportant plusieurs colis, additionnez le poids facturable de tous les colis composant l'envoi.

Frais supplémentaires

Ces tarifs sont calculés hors frais complémentaires (par exemple: frais pour zones éloignées ou difficiles d’accès, services en option). Pour en savoir plus, consultez la Section 4.

Taxes

Ces tarifs sont calculés hors taxes. Le taux de TVA sera celui en vigueur, si applicable.

UPS Express Envelope

Pour la correspondance et les documents urgents uniquement. Une UPS Express Envelope ne fait l’objet d’aucune limite de poids ou de limite quant au nombre de pages pouvant y être incluses.

Limite de poids d'une Lettre

Les tarifs des lettres s’appliquent aux documents nationaux et internationaux, à la correspondance et aux envois de medias électroniques ne dépassant pas 0,5 kg envoyés dans une UPS Express®
Envelope. Les envois domestiques, export et import de lettres de plus de 0,5 kg et inférieures ou égales à 2,5 kg seront facturées aux tarifs des documents, celles supérieures à 2,5 kg seront facturées aux tarifs des colis.

Poids maximal

Le poids maximal par colis est de 70 kg. Si vous avez besoin d’expédier un colis individuel d’un poids supérieur à 70 kg, veuillez consulter la section Service de fret de ce guide ou contacter UPS au +32 (0) 3 223 82 00.

Pour déterminer le prix d’un envoi multi-colis supérieur à 70 kg, 200kg (UPS Standard) ou 100kg (UPS Expedited), multipliez le poids total (arrondi au kilogramme supérieur) par le prix par kilogramme approprié.

Le montant facturé correspondra au résultat de ce calcul ou au prix minimum indiqué selon le chiffre le plus élevé.

UPS Express Plus

LIVRAISON TOT LE MATIN POUR VOS ENVOIS TRES URGENTS

TARIFS D’EXPEDITION

search UPS Express Plus

UPS Express

LIVRAISON LE LENDEMAIN MATIN DANS TOUTE L’EUROPE ET LIVRAISON A UNE HEURE DEFINIE DANS LE MONDE ENTIER

TARIFS D’EXPEDITION

search UPS Express

UPS Express Saver

LIVRAISON LE JOUR OUVRABLE SUIVANT DANS TOUTE L’EUROPE ET LIVRAISON RAPIDE DANS LE MONDE ENTIER

TARIFS D’EXPEDITION

search UPS Express Saver

UPS Standard

LIVRAISON PROGRAMMEE A DATE DEFINIE DANS TOUTE L’EUROPE

TARIFS D’EXPEDITION

search UPS Standard

UPS Expedited

LIVRAISON PROGRAMMEE A DATE DEFINIE VERS DES DESTINATIONS EN DEHORS DE L’EUROPE

TARIFS D’EXPEDITION

search UPS Expedited

UPS Worldwide Express Freight

LIVRAISON RAPIDE DES ENVOIS PALETTISES DANS LE MONDE
Tarifs applicables pour : porte-à-porte, dépôt, service de consigne et dépôt & service de consigne

TARIFS D’EXPEDITION

search UPS Worldwide Express Freight

UPS Worldwide Express Freight® Midday

search UPS Worldwide Express Freight

Comment Déterminer Le Tarif – Réception / Importation Des Envois

L’option de service, la zone d’origine, le poids et les frais supplémentaires déterminent le tarif de réception/d’importation d’un envoi UPS.

Nos tarifs sont déterminés à l’avance dans la monnaie de votre pays afin d’éviter l’effet des fluctuations monétaires et de vous permettre de gérer le coût du transport de vos importations.

Comment calculer le tarif de l’envoi:
1 Vérifiez que vous êtes dans la bonne section. Les tarifs de réception/d’importation figurant dans cette
   section s’appliquent à tout envoi de provenance nationale ou internationale lorsque les frais de
   transport sont facturés au destinataire ou à un tiers dans le pays de destination.
2 Déterminez le poids à facturer de l’envoi.
3 Consultez la section concernant le service de votre choix (UPS Express Plus, Express, Express Saver,
   Standard ou Expedited).
4 Sélectionnez votre type d’envoi dans la grille (UPS Express Envelopes, documents ou colis). UPS
   propose différents tarifs selon les envois de colis individuels ou multi-colis pour le service
   UPS Standard.
5 Cherchez le tarif applicable au poids à facturer et à la zone de votre envoi.
6 Notez tous les frais complémentaires qui pourraient s’appliquer, y compris les frais relatifs aux services
   en option.

Important
Assurez-vous que l’expéditeur reporte votre numéro de compte UPS sur les documents de transport UPS.

Une maîtrise totale des importations
UPS vous propose l’enlèvement de tous vos envois partout dans le monde. Pour tout savoir sur notre service sécurisé UPS Import Control, veuillez consulter la Section 4.

Conseil pour gagner du temps
Pour connaître les tarifs de réception / d’importation, consultez la section «Calculer le délai de livraison et le coût» sur votre page d’accueil locale du site www.ups.com.

Modifications tarifaires et frais complémentaires
Afin de s’adapter à l’évolution des prix et des taxes, et de veiller à fournir un service compétitif, UPS se réserve le droit de modifier les tarifs et frais supplémentaires, ou d’en appliquer de nouveaux. L’information vous parviendra au minimum 10 jours calendaires avant leur mise en application.

3. COMMENT DETERMINER LE TARIF –

RECEPTION/IMPORTATION DES ENVOIS

Mode d’emploi de cette section

Les tarifs de cette section sont applicables lorsque les frais d’expédition sont facturés au destinataire ou à un tiers dans le
pays de destination.

Zone

Pour déterminer le numéro de zone, veuillez vous reportez à la Section 1.

Poids à facturer - pour les envois de petits colis

Le poids à facturer est le poids utilisé pour calculer le tarif. Pour les services nationaux et internationaux, le poids à facturer correspondra au poids volumétrique le plus élevé par rapport au poids réel.

Comment calculer le poids à facturer

Calculer le poids réel: utilisez une balance classique pour calculer le poids réel de votre colis. Arrondissez le total au demi-kilogramme supérieur.
Calculez le poids volumétrique: Divisez le volume de votre colis (longueur x largeur x hauteur; arrondissant chaque mesure au centimètre le plus proche) en centimètres par 5 000. Arrondissez le total au demi-kilogramme supérieur.
Déterminer le poids à facturer: comparez le poids réel du colis et son poids volumétrique. Le plus élevé correspond au poids facturable et doit être utilisé pour calculer le tarif.
Pour les envois comportant plusieurs colis, additionnez le poids facturable de tous les colis composant l'envoi.

Frais supplémentaires

Ces tarifs sont calculés hors frais complémentaires (par exemple: frais pour zones éloignées ou difficiles d’accès, services en option). Pour en savoir plus, consultez la Section 4.

Taxes

Ces tarifs sont calculés hors taxes. Le taux de TVA sera celui en vigueur, si applicable.

UPS Express Envelope

Pour la correspondance et les documents urgents uniquement. Une UPS Express Envelope ne fait l’objet d’aucune limite de poids ou de limite quant au nombre de pages pouvant y être incluses. Les tarifs des documents ou des colis peuvent s’appliquer sur les enveloppes en provenance des Etats-Unis.

Limite de poids d'une Lettre

Les tarifs des lettres s’appliquent aux documents nationaux et internationaux, à la correspondance et aux envois de medias électroniques ne dépassant pas 0,5 kg envoyés dans une UPS Express®
Envelope. Les envois domestiques, export et import de lettres de plus de 0,5 kg et inférieures ou égales à 2,5 kg seront facturées aux tarifs des documents, celles supérieures à 2,5 kg seront facturées aux tarifs des colis.

Poids maximal

Le poids maximal par colis est de 70 kg. Si vous avez besoin d’expédier un colis individuel d’un poids supérieur à 70 kg, veuillez consulter la section Service de fret de ce guide ou contacter UPS au +32 (0) 3 223 82 00.

Pour déterminer le prix d’un envoi multi-colis supérieur à 70 kg, 200kg (UPS Standard) ou 100kg (UPS Expedited), multipliez le poids total (arrondi au kilogramme supérieur) par le prix par kilogramme approprié.

Le montant facturé correspondra au résultat de ce calcul ou au prix minimum indiqué selon le chiffre le plus élevé.

UPS Express Plus

LIVRAISON TOT LE MATIN POUR VOS ENVOIS TRES URGENTS

TARIFS DE RECEPTION

search UPS Express Plus

UPS Express

LIVRAISON LE LENDEMAIN MATIN EN PROVENANCE DE TOUTE L’EUROPE ET LIVRAISON A UNE HEURE DEFINIE EN PROVENANCE DU MONDE ENTIER

TARIFS DE RECEPTION

search UPS Express

UPS Express Saver

LIVRAISON LE JOUR OUVRABLE SUIVANT EN PROVENANCE DE TOUTE L’EUROPE ET LIVRAISON RAPIDE EN PROVENANCE DU MONDE ENTIER

TARIFS DE RECEPTION

search UPS Express Saver

UPS Standard

LIVRAISON PROGRAMMEE A DATE DEFINIE EN PROVENANCE DE TOUTE L’EUROPE

TARIFS DE RECEPTION

search UPS Standard

UPS Expedited

LIVRAISON PROGRAMMEE A DATE DEFINIE EN PROVENANCE DE PAYS EN DEHORS DE L’EUROPE

TARIFS DE RECEPTION

search UPS Expedited

UPS Worldwide Express Freight

LIVRAISON RAPIDE DES ENVOIS PALETTISES DANS LE MONDE
Tarifs applicables pour : porte-à-porte, dépôt, service de consigne et dépôt & service de consigne

TARIFS DE RECEPTION

search UPS Worldwide Express Freight

UPS Worldwide Express Freight® Midday

search UPS Worldwide Express Freight

Services Et Frais Complémentaires

Cette section vous fournit des informations sur les services complémentaires proposés par UPS. Ils incluent:
Solutions d’expédition en ligne UPS
Services de visibilité UPS
Services de livraison contre remboursement et de facturation UPS
Services retour UPS
UPS Import Control
UPS World Ease
UPS Access Point
Services de dédouanement UPS
UPS Paperless Invoice

Comment calculer le coût total d’expédition:

1 Calculez le tarif d’expédition ou de réception / d’importation d’un envoi (voir Section 2 et 3).
2 Dans cette section, recherchez le coût de tout service complémentaire susceptible de s’appliquer à
   votre envoi. Veuillez noter que certains frais sont facturés par colis et d’autres par envoi. Tous les colis
   couverts par un seul bordereau d’expédition sont considérés comme faisant l’objet d’un seul envoi.
3 Additionnez les deux montants pour obtenir le coût total de votre envoi (droits de douane / droits
   d’accises et taxes non compris).

Sauf indication contraire, les frais correspondant aux services complémentaires seront facturés au payeur et s’appliquent à tous les services UPS.

Les frais complémentaires et tarifs détaillés dans cette brochure sont applicables à compter du 8 juillet 2019.

Pour obtenir les informations les plus récentes, vous pouvez consulter le site internet d’UPS,
www.ups.com, ou contacter le service clientèle UPS au 8002 2510.

Modifications tarifaires et frais complémentaires
Afin de s’adapter à l’évolution des prix et des taxes, et de veiller à fournir un service compétitif, UPS se réserve le droit de modifier les tarifs et frais supplémentaires, ou d’en appliquer de nouveaux. L’information vous parviendra au minimum 10 jours calendaires avant leur mise en application.

4. SERVICES ET FRAIS COMPLEMENTAIRES

Comment UPS peut-il m’aider à expédier et à suivre mes envois?

Solutions d’expédition en ligne UPS
Préparez les expéditions, effectuez le suivi des livraisons et envoyez des notifications à vos clients, 24 heures sur 24.

Utilisez nos services électroniques pour préparer, envoyer et suivre vos envois et réduisez ainsi vos coûts et le temps consacré au travail administratif.

Créez des étiquettes munies d’un code-barres pour un tri et une manutention fiables au sein du réseau UPS.

search Solutions d’expédition en ligne UPS

Bordereau d’expédition UPSSi vous ne pouvez pas utiliser nos solutions d’expédition en ligne, vous devrez compléter manuellement un bordereau d’expédition UPS pour chaque envoi. Veuillez noter que certains services en option, et notamment le service C.O.D. et les services retour UPS, ne seront pas disponibles lors d’une utilisation d’un bordereau UPS manuel.

Services de visibilité UPS
Plusieurs moyens pratiques pour suivre vos colis en ligne ou lors de vos déplacements.

UPS propose la gamme la plus complète de services de suivi et de preuve de livraison qui vous permettent de suivre vos envois de différentes façons. Ces services sont gratuits.

search Services de visibilité

Profitez de la famille de produits Quantum View® pour suivre et gérer de manière centralisée vos envois de petits colis et de fret.

search Services de visibilité

UPS peut m’aider à améliorer ma trésorerie. Comment?

Service de livraison contre remboursement UPS
UPS vous propose un service de Livraison contre remboursement UPS pour des destinations nationales ou européennes.

search Service de livraison contre remboursement

Solutions de facturation électronique d’UPS
UPS peut vous aider à examiner, analyser et affecter rapidement et efficacement les frais d’expédition.

search Service de livraison contre remboursement

UPS peut m’aider pour le retour de mes marchandises. Comment?

Services retour UPS Vous pouvez organiser le retour de vos marchandises aussi facilement que vous les avez expédiées. Que vous ayez besoin de retourner un envoi dans une ville proche en Europe ou dans le reste du monde, les services retour UPS simplifient considérablement le processus en répondant à tous vos besoins de logistique inversée.

search Retours UPS

Accès facileLes services retour UPS sont accessibles immédiatement. Tous les services peuvent être utilisés avec les systèmes d’expédition gratuits d’UPS: UPS Internet Shipping, WorldShip ou les systèmes EDI hôte-à-hôte.

Quels sont les services en option proposés par UPS?

search Les services optionnels / Les coûts supplémentaires

Quels sont les frais supplémentaires applicables à votre envoi?

search Les services optionnels / Les coûts supplémentaires

search

UPS My Choice®

UPS My Choice¹ permet à vos clients de gérer leur expérience de livraison à domicile.

UPS My Choice est une inscription basée sur un service. Une fois inscrits, les membres peuvent en bénéficier:

• Des alertes suivantes par SMS, email, téléphone ou application mobile: notification d'expédition, veille de la livraison, mises à jour de livraison, jour de la livraison,confirmation de livraison
• D'une fenêtre de livraison de 4 heures pour la plupart des livraisons
• D'un planificateur de livraison pour vous aider à gérer et à suivre les livraisons à domicile effectuées par UPS

Pour plus d'informations, veuillez vous rendre sur www.ups.com/mychoice.

Options de livraison

Les membres UPS My Choice ont aussi la possibilité de réacheminer ou de reporter les livraisons UPS à domicile.

• Reprogrammer la livraison: faites livrer vos colis un autre jour.
• Livrer à une autre adresse: redirigez les colis vers une autre adresse.
• Pendant vos vacances, demandez à UPS de garder vos colis ou
de les livrer dans les trois jours ouvrables qui suivent votre retour.
• Colis gardé dans un centre UPS
• Colis laissé chez un voisin - Demandez que vos colis soient laissés chez
un voisin direct.
• Autoriser le conducteur à laisser le(s) colis - Vous devez donner
l'autorisation en ligne à UPS de laisser le(s) colis sans signature.
- Instructions "Laisser à" - Indiquez où vous souhaitez que notre
conducteur laisse votre (vos) colis (ex: sous le porche).
Cette option est uniquement disponible avec une autorisation de laisser
le (les) colis.

.

UPS My Choice aide donc les expéditeurs à:

• Augmenter la probabilité de succès des premières livraisons.
• Réduire les appels de service associés au suivi des colis et des retours.
• Mettre l'accent sur un service client de qualité supérieure.
• Améliorer l'expérience d'achat en ligne des clients.

Quels sont les services complémentaires proposés par UPS?

UPS Import Control®*

Ce service vous permet de gérer l’enlèvement, la planification et la facturation de vos importations au départ de plus de 120 pays. En faisant appel à une technologie de pointe, vous êtes à même de contrôler les aspects cruciaux de l’importation, y compris la documentation douanière, la rapidité de la livraison et les options de facturation. Les services inclus sont les suivants:

UPS 1 Tentative d’enlèvement
Envoi des étiquettes d’expédition et des factures commerciales à UPS, qui fera ensuite une tentative pour enlever le colis. Si le chauffeur n’a pas pu enlever le colis, il laissera les documents pour votre exportateur.
5,80 EUR par colis en plus des frais d’expédition.

UPS 3 Tentatives d’enlèvement
Envoi des étiquettes d’expédition et des factures commerciales à UPS, qui fera ensuite trois tentatives pour enlever le colis. Si le chauffeur n’a pas pu enlever le colis après la troisième tentative, les documents seront retournés chez UPS et vous devrez redemander un enlèvement.
7,70 EUR par colis en plus des frais d’expédition.

Suppression de la facture commerciale
Expédiez directement aux destinataires tiers sans révéler la valeur des marchandises
16,50 EUR par envoi en plus des frais d’expédition.

Impression de l’étiquette, Etiquette électronique ainsi qu'Impression et envoi de l’étiquette sont inclus. Pour plus d'informations, veuillez consulter la page sur les services Retours UPS.

UPS Import Control est disponible en option dans les systèmes d’expédition UPS comme UPS Internet Shipping, UPS CampusShip®, le Kit développeur UPS et la dernière version de WorldShip.

UPS Express Critical®

Des solutions spécialisées pour tout ce qui est très urgent

UPS Express Critical® est notre service le plus rapide, offrant une large gamme de possibilités pour un transport urgent et sécurisé de vos envois uniques, de toute taille, et à tout moment dans le monde entier.

Lorsque le temps est compté, notre équipe collaborera avec vous pour mettre sur pied des solutions personnalisées, sur mesure et de haute priorité utilisant, selon vos besoins, les meilleurs spécialistes, les meilleures estimations et la meilleure logistique selon vos besoins. Nous programmerons votre envoi sur le premier vol en partance, en mettant à votre disposition un messager spécial pour suivre votre envoi tout au long du trajet.

Pour toute livraison urgente à travers l’Europe, nous disposons d’une surface rentable alternative, pour votre plus grand profit.

Vous bénéficiez d’un fournisseur unique disposant d’une logistique efficace du début jusqu’à la fin et offrant une visibilité complète sur le suivi et la confirmation des livraisons. Vous pouvez être assuré que les envois arriveront à destination, à temps et intacts – avec tout le soin qu’ils méritent

Besoin d’une livraison urgente? Contactez notre équipe d’experts 24/7/365 au +49 6966800900 ou envoyez-nous un email à : ec@ups.com

World Ease®

World Ease vous permet de réunir plusieurs envois du même service ou d’autres services vers un même pays en un seul envoi «groupé» permettant de traiter en une seule fois toutes les opérations de dédouanement sous un seul numéro d’importation. Disponible sur une base contractuelle pour l’exportation vers plus de 65 pays partout dans le monde pour les clients qui utilisent la solution d’expédition WorldShip ou un système hôte-à-hôte. World Ease n’est pas disponible pour les envois entre les États membres de l’Union européenne.

World Ease propose
• un Port d’Entrée prédéterminé.
• des délais de livraison définis
• pas de frais imprévus – facturation définie
• une visibilité complète pendant toute la durée de l’expédition
• une intégration complète dans vos systèmes internes
• un traitement d’expédition simplifié – toute la
   documentation nécessaire est générée automatiquement
   avec WorldShip ou un système hôte-à-hôte.
• Return Service

UPS Proactive Response®¹

UPS Proactive Response utilise des systèmes internes sophistiqués pour surveiller vos envois 24h/24 et 7j/7 et intercepter les colis si les scans prévus ne se produisent pas. Si des étapes importantes ont été manquées au sein de notre réseau, nous communiquerons de façon proactive avec vous et prendrons toutes les mesures nécessaires pour intercepter votre envoi, en fonction de vos instructions prédéfinies.

UPS Proactive Response™ Secure²

UPS Proactive Response Secure offre une protection financière de vos envois, en plus des avantages d’UPS Proactive Response. Si des étapes importantes ont été manquées au sein de notre réseau, nous communiqueront de façon proactive avec vous et prendrons toutes les mesures nécessaires (y compris un engagement « onboard courier »); nous vous rembourserons en cas de perte ou de dommage de votre produit à concurrence de la valeur indiquée dans votre contrat client UPS Proactive Response Secure.

UPS Temperature True® Packaging
Plateforme de transport pour les emballages à température contrôlée qualifiés, offrant les avantages de la performance des livraisons au sein du réseau UPS, en totale conformité avec les pratiques de distribution de biens dans l’UE (GDP).

Veuillez vous rendre sur www.ups.com/healthcarelogistics

UPS Access Point™

Les relais UPS Access Point sont des points de vente UPS pratiques permettant à vos clients de déposer ou de retirer des colis à leur convenance. En faisant appel à des commerces comme des marchands de journaux, des épiceries et des stations-service situés dans des rues très achalandées, vos clients profitent du côté très pratique de ces relais ainsi que de leurs horaires d'ouverture étendus.

Pour localiser tous les Relais UPS Access Point ainsi que leurs jours et heures d’ouverture, veuillez consulter la page web www.ups.com

Ce service inclut:

Expédier vers un relais UPS Access Point™
Vous pouvez intégrer UPS Access Point comme option de livraison.
Lorsque vos clients commandent des marchandises, ils peuvent choisir de se les faire livrer dans un relais UPS Access Point. Vos clients reçoivent une notification par e-mail ou par SMS pour les informer que leur colis peut être retiré dans le relais UPS Access Point concerné. Si UPS Access Point ne fait pas partie de vos options de livraison, vous pouvez utiliser UPS Internet Shipping pour expédier vos colis directement vers un relais UPS Access Point pour que vos clients puissent ensuite les y retirer.

Si UPS Access Point ne fait pas partie de vos options de livraison, vous pouvez utiliser UPS Internet Shipping pour expédier vos colis directement vers un relais UPS Access Point pour que vos clients puissent ensuite les y retirer.

Livraison au destinataire uniquement
Vous pourrez proposer à vos clients l'option selon laquelle un colis ne pourra être retiré au relais UPS Access Point que par le destinataire indiqué sur l'étiquette d'expédition (aucune autre personne ne sera autorisée à le retirer).
1,80 EUR seront facturés par envoi.

Code pour retirer un colis
Vous pouvez fournir un code PIN à vos clients, leur permettant de designer une tierce personne pour retirer les colis à leur place. Cette option permet également d'utiliser le réseau UPS Access Point lorsque vous ne connaissez pas l'identité du destinataire (ex: techniciens devant intervener sur le terrain).
Gratuit.

Données personnelles
Les Conditions Générales de transport et la Communication d’UPS sur la Confidentialité s’appliquent au traitement des informations personnelles dans le cadre de de l’utilisation des relais UPS Access Point™.

En outre, en tant que fournisseur de services agissant pour votre compte ou celui de l’un de vos clients, UPS peut, là où ce service est disponible, communiquer par e-mail, sms ou appel téléphonique une information sur le statut du colis mentionnant, d’une façon non-limitative que : (1) le colis indiqué dans le système UPS est en route vers le relais UPS Access Point™ choisi, (2) le colis a rencontré un problème ou a subi un retard, (3) le colis est prêt à être enlevé dans le relais UPS Access Point™ et/ou (4) des rappels ont été faits informant que le colis est prêt pour l’enlèvement. Il sera retourné au Client s’il n’est pas repris dans le délai spécifié (« Service de Notification »). Vous-même , ou vous agissant pour le compte de votre client, déclarez et garantissez que vous avez reçu, en parfaite connaissance de cause, le consentement spécifique du destinataire (et vous conserverez ce consentement ), conformément à toutes les lois, règles et règlements applicables (en ce compris, le cas échéant, celles des tribunaux compétents pour le domicile du destinataire) pour qu’UPS puisse utiliser les informations personnelles du destinataire en les communiquant aux services de l’UPS Access Point™ et puisse envoyer au destinataire les e-mails et autres avis relatifs aux services UPS Access Point™, y compris d’une façon non limitative, le Service de Notification.

UPS Access Point™

Notification au Destinataire et Livraison à un relais UPS Access
Point™.

UPS délivrera le colis dans un relais UPS Access Point™ à l’emplacement
UPS Access Point™ choisi. Au moment de la livraison ou à un moment
proche de celui-ci dans le relais UPS Access Point™ choisi, le suivi du
parcours de ce colis, affiché par UPS, vous indiquera quand vous pourrez
venir le rechercher (par exemple, “La livraison du colis a été effectuée
dans le relais UPS Access Point ™ choisi. Vous pouvez venir le prendre »).
Les tentatives de livraison au relais UPS Access Point™ choisi sont
considérées comme une tentative de livraison accomplie au sens de la
Garantie de Remboursement UPS. La livraison est considérée comme
accomplie lorsque le colis a été livré au relais UPS Access Point™ choisi.

Livraison dans un relais UPS Access Point™ en cas d'absence
Le cas échéant, après une première tentative de livraison à domicile manquée, UPS peut livrer le colis de votre client dans un relais UPS Access Point situé proche de chez lui. Dans ce cas, un avis de passage UPS InfoNotice sera laissé en informant votre client où et à partir de quand il pourra retirer son colis dans le relais UPS Access Point concerné.

Dépôt prépayé
En utilisant un relais UPS Access Point, vos clients peuvent envoyer ou retourner des articles plus facilement. Les envois disposant déjà d'une étiquette d'expédition UPS peuvent être déposés par vos clients dans un relais UPS Access Point.

Retours UPS Access Point™ sans etiquette
Les Retours UPS sans étiquette autorisent le consommateur final à retourner un colis scellé sans etiquette à un relais UPS Access Point™ en fournissant uniquement le nom de l'expéditeur au responsable du relais UPS Access Point auquel le colis doit être retourné. Les Retours UPS Access Point™ sont disponibles uniquement sur une base contractuelle.

Veuillez noter:
• Les jours et horaires d'ouverture peuvent varier selon les relais.
• Des limites de poids et de taille s'appliquent pour les colis UPS livrés ou
 déposés dans un relais UPS Access Point:
 - Le poids maximum (poids réel) par colis est 20 kg
 - La longueur maximum par colis est 97 cm
 - La taille maximum par colis est 300 cm (longueur + 2 x largeur +
   2 x hauteur)
• La valeur déclarée pour l'option “Expédier vers un relais
 UPS Access Point” doit être inférieure à 5 000 USD (ou équivalent
  en monnaie locale). Les informations relatives à la valeur déclarée
 par colis pour le dépôt prépayé sont disponibles dans la section
 “informations de référence” sous les restrictions de service.
• Les relais UPS Access Point™ conserveront les colis durant une
  période de temps limitée. Pour plus de détails sur la période de
  conservation des colis et de leur mise à disposition pour enlèvement
  par vos soins ou par un tiers désigné par vous, veuillez-vous référer
  au site www.ups.com/accesspoint du pays de destination.
  Les colis non repris seront renvoyés par UPS à l’expéditeur comme
  n’étant pas susceptibles d’être remis.
• Avant de vous remettre le colis – ou à toute autre personne agissant
  pour votre compte - dans le relais UPS Access Point™, le relais
  UPS Access Point ™ pourra procéder à la vérification de l’identité.
  Veuillez-vous référer au site www.ups.com/accesspoint du pays de
  destination pour toutes les exigences relatives aux moyens
  d’identification.
• Les tarifs seront communiqués au moment de l’expédition, sauf
  s’ils ont été convenus contractuellement.
• Le transport vers un relais UPS Access Point™ des produits
  dangereux sur un plan international ainsi que des produits spéciaux
  sont soumis à des restrictions Pour toutes autres restrictions,
  veuillez consulter la page internet ups.com/accesspoint du pays
  de destination.
• Les relais UPS Access Point™ conserveront les colis durant une
 période de temps limitée. Pour plus de détails sur la période de
 conservation des colis et de leur mise à disposition pour enlèvement
 par vos soins ou par un tiers désigné par vous, veuillez-vous référer
 au site www.ups.com/accesspoint du pays de destination. Les colis
 non repris seront renvoyés par UPS à l’expéditeur comme n’étant
 pas susceptibles d’être remis.
• Avant de vous remettre le colis – ou à toute autre personne agissant
 pour votre compte - dans le relais UPS Access Point™, le relais
 UPS Access Point ™ pourra procéder à la vérification de l’identité.
 Veuillez-vous référer au site www.ups.com/accesspoint du pays de
  destination pour toutes les exigences relatives aux moyens
 d’identification.
• Les tarifs seront communiqués au moment de l’expédition, sauf
 s’ils ont été convenus contractuellement.
• Le transport vers un relais UPS Access Point™ des produits
 dangereux sur un plan international ainsi que des produits
 spéciaux sont soumis à des restrictions Pour toutes autres
 restrictions, veuillez consulter la page internet
 ups.com/accesspoint du pays de destination.

Comment UPS peut faciliter le dédouanement international?

Services de dédouanement UPS
Faites en sorte que vos envois passent rapidement les frontières pour être livrés à l’heure

Chaque jour, UPS procède en toute fiabilité à des millions de dédouanements dans le monde. Notre expérience et notre connaissance internationales vous aident à respecter les exigences locales et à éviter les retards douaniers.

De plus, UPS a obtenu ou poursuit sa certification d’opérateur économique agréé (AEO) au sein de l’Europe en qualité de partenaire logistique international agréé et fiable. Cette accréditation européenne signifie que les envois UPS sont suivis rapidement lors de leur passage en douane, nous permettant ainsi d’optimiser votre chaîne logistique.

Les services de dédouanement sont assurés sans frais supplémentaires pour les formalités douanières simples. Les services de dédouanement pour les formalités douanières plus complexes sont détaillés ci-dessous.

search Services de dédouanement

Comment UPS peut faciliter le dédouanement international?

search

UPS Broker of Choice®

Ce service permet aux importateurs de choisir leur propre agent en douane qui se chargera du dédouanement de leurs envois UPS internationaux.

Ce service est disponible pour l’ensemble des services d’expédition UPS et permet de conserver une relation solide entre un agent en douane et un importateur, même si ce dernier travaille avec UPS pour gagner du temps et améliorer l’efficacité des expéditions et des processus douaniers. UPS Broker of Choice offre un excellent suivi et permet aux importateurs de réduire les frais et erreurs engendrés par de multiples processus de dédouanement.

Les importateurs peuvent choisir entre deux options:
UPS Broker of Choice OnSite pour les envois restant en possession d’UPS pendant que l’agent en douane de l’importateur s’occupe des formalités de dédouanement avant la livraison de l’envoi par UPS.

UPS Broker of Choice OffSite pour les envois transférés directement (sous la direction de l’importateur) en entrepôt sous douane. L’agent en douane de l’importateur s’occupe des formalités de dédouanement. Le transport UPS prend fin lors de la livraison de l’envoi à l’entrepôt.

De plus, grâce au service UPS Broker of Choice, votre agent en douane peut consulter les documents relatifs aux envois en avance sur le site UPS Import Clearance Alert (www.ups.com/import).

Pour le détail et les tarifs les plus récents d’UPS Broker of Choice, veuillez consulter le site www.ups.com ou contacter votre représentant commercial UPS.

UPS FTZ Facilitator®

UPS FTZ Facilitator permet aux importateurs et exportateurs de profiter des services UPS pour transporter en entrepôt sous douane leurs envois internationaux à destination et en provenance d’une zone franche (FTZ).

Ce service permet de transporter des marchandises à destination et en provenance d’une zone franche sans recourir à d’autres transporteurs. En ne faisant appel qu’à un seul transporteur, les importateurs et exportateurs optimisent la visibilité et le suivi, et réduisent le risque d’erreur ainsi que les coûts associés à l’utilisation de plusieurs transporteurs.

Le processus est vraiment très simple. Les importateurs choisissent UPS FTZ Facilitator pour expédier des envois à livrer, en entrepôt sous douane, dans une zone franche désignée plutôt que de passer par un dédouanement. D’un autre côté, les exportateurs choisissent UPS FTZ Facilitator pour expédier en entrepôt sous douane des marchandises en provenance d’une zone franche et à destination d’un autre point du globe. Ainsi, que vous importiez ou exportiez, ce service peut vous aider à développer votre activité partout dans le monde en toute confiance.

De plus, grâce au service UPS FTZ Facilitator votre agent en douane ainsi que votre opérateur FTZ peuvent consulter les documents relatifs à vos envois en avance sur le site UPS Import Clearance Alert (www.ups.com/import).

Comment UPS peut-elle vous aider à transporter des biens classifiés en tant que marchandises dangereuses ?

UPS peut transporter les catégories de marchandises dangereuses suivantes par voies aériennes et terrestres aux destinations approuvées. La plupart des envois de marchandises dangereuses nécessitent un contrat avec UPS. De plus, le système d'expédition et l'approbation de l'étiquette UPS sont nécessaires. Pour consulter les classes et marchandises acceptées par UPS ainsi que les origines et destinations approuvées, veuillez consulter ups.com.

search Produits dangereux

Informations Pratiques Sur Les Services

Cette section contient des informations sur:

• Les options de facturation
• Les articles prohibés et restrictions de service
• La garantie de remboursement
• La responsabilité
• Les Conditions générales de transport

5. INFORMATIONS PRATIQUES SUR LES SERVICES

Quelles sont les possibilités de facturation?

UPS propose plusieurs options de facturation pour répondre aux besoins de ses clients.
Veuillez consulter la table ci-dessous pour identifier celle qui vous convient le mieux.

search Options de facturation

Informations générales

UPS se réserve le droit de ne pas effectuer la livraison tant que nous n’aurons pas reçu le paiement, si les circonstances le justifient.

Période de validité de la facture: toutes les factures seront considérées comme acceptées en l’état à moins d’avoir fait l’objet d’une demande écrite de modification reçue par UPS dans un délai de 90 jours calendaires à compter de la date de facturation.

  
  
Veuillez contacter le service clientèle UPS au 8002 2510 pour connaître les options de facturation disponibles pour votre lieu d’envoi.

Articles prohibés et restrictions de service

Articles prohibés

Pour tous les pays que nous desservons, les articles suivants sont prohibés (excepté s’il existe un contrat spécifique):

• Animaux vivants
• Argent liquide, effets négociables et cartes prépayées
• Armes à feu
• Articles de valeur exceptionnelle (ex: oeuvres d’art, antiquités, pierres
   précieuses, or et argent)
• Bagages non accompagnés
• Bijoux et montres (autres que bijoux et montres fantaisie) d’une valeur
   supérieure à 500 USD ou l’équivalent en monnaie locale par colis¹
• Boissons alcoolisées
• Denrées périssables
• Effets personnels (sauf lorsqu’ils sont expédiés au départ de centres 
   Mail Boxes Etc. participants à destination de certains pays)
• Fourrures
• Graines, semences
• Ivoire et produits en ivoire
• Matériel pornographique
• Peaux d’animaux (non domestiques)
• Plantes
• Produits et matériaux dangereux (conformément aux règlements IATA
   et ADR)
• Tabac et produits à base de tabac.

Le transport d'œuvres d'art est soumis aux trois conditions suivantes :
- l'artiste qui a créé cette œuvre d'art doit toujours être en vie,
- l'œuvre d'art doit pouvoir être remplacée à l'identique,
- Si la valeur de l'œuvre d'art est supérieure à 100 USD ou à son
   équivalent en monnaie locale, l'œuvre d'art devra être évaluée
   par une galerie d’art.
Les objets suivants sont classifiés comme des œuvres d'art :
• Gravures, photos, lithographies
• Sculptures et statues originales
• Timbres qui ne sont plus en circulation
• Collections (pierres, objets, etc.)
• Antiquités de plus de 100 ans

Les objets suivants ne sont pas considérés comme des œuvres d'art :
• Les dessins architecturaux, industriels, topographiques, ou commerciaux
• Les peintures d’enfants

En général, les effets personnels désignent des articles appartenant à l’expéditeur depuis au moins 6 mois et destinés à son usage personnel.
La définition exacte des effets personnels (basée sur les règles douanières en vigueur) varie d’un pays à l’autre. Merci de contacter notre service clientèle pour obtenir plus d’information.

  
  
Les bagages non accompagnés sont des valises, sacs de voyage, sacs à dos, attachés-cases et autres bagages similaires, quel que soit leur contenu (mais ils peuvent être expédiés s’ils sont vides, non verrouillés et correctement emballés, conformément aux directives UPS).

Sont également prohibés: les marchandises transportées sous carnet A.T.A. et toutes les exportations et importations temporaires; les marchandises transportées sous FCR, FCT et CAD (comptant contre document) ; les envois comportant un vice inhérent et qui, par nature, risquent de salir, porter préjudice ou dommage aux personnes, marchandises ou matériel; les marchandises dont le transport est interdit par la loi des pays d’origine, de transit ou de destination (par ex. ivoire et produits en ivoire); les marchandises assujetties à des droits restrictifs (par ex. alcools) ou exigeant des dispositions spéciales, des précautions au regard de la sécurité ou des permis. Selon la loi, certaines marchandises ne peuvent être transportées que dans les conditions réglementaires, et le transport aérien de certaines marchandises est interdit (par ex. liquide dans un emballage en verre).

Envoi d’articles prohibés sur base contractuelle avec UPS

Certains articles qui figurent dans notre liste d’articles prohibés seront acceptés par UPS sur base contractuelle établie avec les expéditeurs qui envoient des volumes réguliers et qui peuvent répondre aux exigences des réglementations en vigueur.

UPS a mis en place le programme International Special Commodities (ISC), permettant aux clients d'expédier des marchandises réglementées (ex: articles nécessitant des documents supplémentaires ou des inspections ou articles pouvant se détériorer) vers certaines destinations.

Les marchandises suivantes font partie du programme ISC:
• Boissons alcoolisées
• Substances biologiques, catégorie B, sauf les specimens d'animaux
   et specimens d'origine humaine
• Plantes
• Denrées périssables (poisson et viande)
• Graines
• Tabac
• Exceptions spéciales
 
Toutes les denrées ne peuvent pas être expédiées vers tous les pays.
 
Ce programme nécessite un contrat. Pour tout renseignement complémentaire, appelez le 8002 2510 ou contactez votre interlocuteur UPS habituel.

Articles prohibés et restrictions de service

Boissons alcoolisées

UPS propose un service d’expédition d’alcool et permet ainsi à ses clients d’expédier des boissons alcoolisées contenant moins de 70% d’alcool dans ou entre certains pays. Bien qu’un contrat soit toujours nécessaire aux professionnels de l’industrie des boissons alcoolisées, l’autorisation d’expédition peut être accordée immédiatement et les expéditions peuvent démarrer rapidement.

Les boissons alcoolisées peuvent être expédiées si les droits d’accises sont acquittés ou suspendus. Les bouteilles doivent cependant contenir moins de 70% d’alcool et être stockées dans des conteneurs d’une capacité de 5 litres ou moins.

UPS accepte les expéditions nationales de ces boissons alcoolisées dans les pays suivants: Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal et le Royaume-Uni. Au-delà des frontières, l’alcool peut être expédié entre les États membres de l’Union européenne, à l’exception de la Finlande et de la Suède. Les zones qui ne font pas partie de la région douanière de l’Union européenne ou du système commun de Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) de l’Union européenne sont exclues. Les boissons alcoolisées pour lesquelles les droits d’accise sont suspendus ne peuvent pas être expédiées au sein ou au départ de la Lettonie ou de Malte.

Les colis qui contiennent des boissons alcoolisées doivent être clairement identifiés par «Boissons alcoolisées» sur l’étiquette d’expédition, le bordereau et les autres documents d’expédition. Les boissons alcoolisées ne doivent pas être incluses dans une expédition qui contient des produits non alcoolisés. Par ailleurs, les colis qui contiennent des boissons alcoolisées doivent être physiquement isolés des autres lorsqu’ils sont préparés en vue de leur enlèvement par UPS.

UPS accepte uniquement de livrer les boissons alcoolisées à un adulte. Ainsi, si vous expédiez de l’alcool à une adresse résidentielle, vous devez sélectionner l’option «Signature d’un adulte obligatoire» (voir la Section 4 de ce guide).

Les produits tels que l’alcool sont soumis à des régimes de droits d’accise dans tous les États membres de l’Union européenne. Ainsi, une documentation spécifique ou des marques fiscales doivent accompagner toutes les expéditions internationales et certaines expéditions nationales. A noter qu’UPS n’obtient pas automatiquement la signature du destinataire sur les documents de droits d’accise et qu’UPS ne renvoie pas automatiquement ces documents à l’expéditeur.

Des informations détaillées sur le régime de droits d’accise sont publiées par la Commission européenne. Vous pouvez les consulter en ligne².

Vous pouvez aussi contacter votre attaché commercial ou vous référer au Guide d'expédition d'alcool UPS pour obtenir davantage d'informations.

Obligations générales
C’est à l’expéditeur qu’incombe la responsabilité de se soumettre à la réglementation en vigueur ou à la législation applicable dans chaque pays. Les envois sont soumis à l’inspection des douanes ou à celle de représentants d’autres administrations. Ces inspections peuvent entraîner des retards de livraison.

UPS se réserve le droit de refuser ou de suspendre le transport de tout colis sur lequel ne figurent pas les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire. UPS se réserve ce même droit pour les marchandises qui, à l’avis d’UPS, ne se prêtent pas au transport ou ne sont pas convenablement décrites, classées ou emballées, étiquetées d’une manière appropriée pour leur transport et accompagnées des documents nécessaires.

UPS refuse de transporter des marchandises interdites par la loi ou la réglementation des autorités fédérales, nationales ou locales des pays d’origine ou de destination; ou des marchandises qui pourraient enfreindre une loi applicable aux exportations ou aux importations ou toute autre législation; ou des marchandises qui pourraient mettre en danger la sécurité des employés, agents et sous-traitants ou les moyens de transport UPS; ou des marchandises qui, à l’avis d’UPS, salissent, gâtent ou endommagent d’autres marchandises ou matériels; ou des marchandises qui sont d’un point de vue économique ou opérationnel inadaptées au transport.

Produits dangereux
UPS se conforme aux règlements de sécurité aérienne édictés par l’Association Internationale des Transporteurs Aériens (IATA) et aux règlements de transport routier édictés par l’ADR des Nations Unies et refuse le transport de produits dangereux, que ce soit au niveau national ou international. Les diverses législations nationales s’appliquent quant à elles au transport routier.

Les clients qui expédieraient des Produits dangereux sans étiquetage, documents ou emballages adéquats, s’exposent à des amendes importantes ainsi qu’à des poursuites judiciaires.

Les recommandations suivantes doivent également être prises en compte en cas de transport avec UPS:

1 En cas de réutilisation d’emballages ou de boîtes, veillez à décoller toutes les étiquettes précédemment utilisées. Toute étiquette indiquant la présence de Produits dangereux aura pour conséquence de retarder la livraison en raison de la nécessité de procéder à une inspection du colis. Cela pourrait engendrer des désagréments pour vous et vos clients.

2 Si vous procédez à l’expédition de produits non dangereux mais néanmoins susceptibles d’être considérés comme tels (en raison d’un nom inhabituel, de leur apparence, etc.), il vous est conseillé de mentionner clairement sur les documents de transport qu’ils «ne sont pas classés comme des Produits dangereux». Cela permettra d’éviter des retards inutiles. Toute déclaration erronée sera punie par de fortes amendes.

Restrictions de service
UPS ne fait pas de livraisons ni d’enlèvements auprès des boîtes postales.

La valeur maximale ou la valeur déclarée par colis est de 50 000 USD ou l’équivalent en monnaie locale.

La valeur (ou la valeur déclarée) maximale par colis de bijoux et montres (autres que bijoux et montres fantaisie¹) est de 500 USD ou l’équivalent en monnaie locale.

Le service contre remboursement (C.O.D.) est disponible au Luxembourg, au sein de l’Union européenne, au Liechtenstein, en Norvège et en Suisse. Le montant du contre remboursement maximal par colis pouvant être perçu est de 50 000 USD ou l’équivalent en monnaie locale pour les paiements par chèque.

La somme maximale pouvant être acceptée en espèces par UPS, d’un même destinataire pour le compte d’un même expéditeur, est de 5 000 USD par jour ou l’équivalent en monnaie locale (maximum 750,00 EUR en France et moins de 1.000,00 EUR en Italie).

La valeur maximale ou la valeur déclarée par colis pour un envoi domestique UPS Retours Plus 1 Tentative est de 999,- USD et de 50 000,- USD pour un envoi domestique UPS Retours Plus 3 Tentatives ou l’équivalent en monnaie locale. La valeur maximale ou la valeur déclarée par palette pour un envoi Worldwide Express Freight est de 100 000,- USD ou l’équivalent en monnaie locale.

La valeur (ou la valeur déclarée) maximale par colis déposé chez un prestataire tiers ou dans un UPS Access Point est de 1 000,- USD ou l’équivalent en monnaie locale.

La valeur maximale ou la valeur déclarée par colis pour un envoi international UPS Retours Plus 1 Tentative ou pour un envoi international UPS Retours Plus 3 Tentatives est de 50 000,- USD ou l’équivalent en monnaie locale, à condition que, pour chaque envoi dont la valeur réelle ou déclarée est supérieure à 999 USD, l’expéditeur s’assure qu’un rapport de l’envoi de grande valeur UPS soit créé puis signé par le chauffeur sur présentation de l’envoi à UPS. Si aucun rapport de l’envoi de grande valeur n’est obtenu et signé, la valeur maximum ou la valeur déclarée de chaque envoi de ce type sera limitée à 999 USD.

Pour connaître l’équivalent en monnaie locale, consultez votre service clientèle UPS au 8002 2510.

Limites de dimensions et de poids
UPS a défini des limites de poids et de taille spécifiques pour les colis expédiés via tous les services UPS. Les restrictions ci-dessous ne s’appliquent qu’aux colis individuels. Aucune limite ne s’applique au poids total de votre envoi ou au nombre total de colis qu’il contient.

Le poids réel maximal par colis est de 70 kg².

La longueur maximale d’un colis est de 274 cm.

Les dimensions maximales d’un colis sont de 400 cm (longueur et circonférence additionnées).

Les colis pesant plus de 25 kg nécessitent une étiquette spéciale pour colis lourds.

Les colis avec un grand rapport dimensions / poids peuvent avoir un poids volumétrique supérieur au poids réel. Dans ce cas, UPS facturera en fonction du poids volumétrique.

Les colis qui nécessitent une manutention supplémentaire pourront faire l’objet de frais de manutention supplémentaire.

Les colis qui dépassent certaines restrictions dimensionnelles mais qui ne dépassent pas les dimensions maximum d’UPS par colis peuvent faire l’objet du supplément pour gros colis.

Les colis qui dépassent les limites de poids et de taille fixées par UPS ne peuvent pas être transportés. S’ils se trouvent dans le réseau UPS de petits colis, ils seront soumis au supplément pour les colis surdimensionnés.

Garantie de remboursement UPS

Garantie de remboursement

Pour certains services et certaines destinations, UPS offre une garantie de remboursement couvrant les frais d’expédition. Pour vérifier si cette garantie s’applique à votre envoi, cliquez sur l’outil «Calculer le délai et le coût» du site www.ups.com et saisissez les informations relatives à votre envoi. Vous pouvez également contacter notre service clientèle UPS au 8002 2510. Lorsque la garantie de remboursement s’applique, si nous ne parvenons pas à livrer les marchandises dans les délais fixés, sur demande de votre part, nous vous établirons un avoir ou nous vous rembourserons (ou rembourserons la personne ayant payé le transport) les frais d’expédition (ou une quote-part de ceux-ci dans le cas où seulement certains des colis de l’expédition n’ont pas été livrés dans les délais requis), après déduction des suppléments, de la TVA, des droits, des taxes ou des impôts, sous réserve que les conditions suivantes soient remplies:

a) les documents de transport (y compris les étiquettes) doivent avoir été correctement complétés et le colis concerné devra porter soit une étiquette générée par les solutions d’expédition en ligne UPS soit une étiquette établie en conformité avec les conseils d’emballage d’UPS;

b) tout autre document exigé par le pays d’origine ou de destination ou par tout pays de transit doit être rempli correctement et intégralement et joint au colis;

c) si applicable, le colis doit porter une étiquette d’acheminement pour Livraison le Samedi (concernant les destinations pour lesquelles ce service est effectivement disponible);

d) l’envoi doit avoir été remis à UPS avant l’heure limite d’enlèvement spécifiée par UPS pour une livraison garantie;

e) vous devrez notifier votre réclamation à UPS par écrit ou par téléphone dans un délai de 15 jours calendaires à compter de la date de livraison prévue et nous communiquer le nom et l’adresse du destinataire, la date de l’expédition, le poids du colis et le numéro de suivi UPS;

f) L’expédition ne doit pas nécessiter de manutention supplémentaire, inclure un gros colis ou une palette hors normes, comme décrit dans la section Services et frais supplémentaires de ce guide.

g) l'expéditeur doit fournir à UPS toutes les informations opportunes devant être transmises dans les temps voulus. Le téléchargement dans les temps voulus, cité dans les présentes conditions fait référence à toutes les informations pertinentes (incluant, sans s'y limiter, le nom complet du destinataire, l'adresse de livraison complète, les dimensions et le poids de l'envoi) devant être transmises électroniquement à UPS 15 minutes avant l'heure limite d'enlèvement spécifiée par UPS afin que la garantie de livraison puisse s'appliquer.

  
  
La garantie ne s’applique pas en cas de retard de livraison concernant un colis ne respectant pas les conditions et restrictions de services stipulées dans le paragraphe 3.1 de nos Conditions Générales de Transport; en cas de retard dû à des circonstances indépendantes de notre volonté (comme cela est stipulé dans le paragraphe 6 de nos Conditions Générales de Transport) ou à cause d’une suspension du transport comme cela est prévu dans le paragraphe 3.3 de nos Conditions Générales de Transport, ou encore à l’exercice d’un droit de rétention par UPS conformément à nos Conditions Générales de Transport.

Pour éviter les doutes, la responsabilité d’UPS aux termes de la garantie de remboursement se limite à ce qui précède, et la garantie ne constitue aucune forme d’engagement ou de déclaration comme quoi l’envoi arrivera à une date et une heure spécifique.

Responsabilité

Responsabilité en cas de perte, dommage ou retard
Le texte suivant est un résumé à caractère informatif. Il reprend certaines dispositions essentielles des Conditions Générales de Transport UPS. Le texte complet de ces dispositions est repris à la Section 5 et fait autorité en cas de contradiction avec le présent résumé.

Transport International: lorsque le transport est international, les conventions internationales sont susceptibles de s’appliquer, notamment les Conventions de Varsovie et de Montréal pour le transport aérien et la Convention CMR pour le transport routier. Les lois nationales de certains pays peuvent en outre étendre les dispositions de telles conventions à un transport purement national.

Lorsqu’elles s’appliquent, les dispositions des Conventions de Varsovie, de Montréal et CMR régissent et limitent, dans la plupart des cas, notre responsabilité pour les pertes, dommages ou retards relatifs à une expédition:

– la limite applicable en vertu des Conventions de Varsovie et de Montréal
   sera généralement de 19 Droits de tirage spéciaux¹ (DTS) par kilo de
   marchandises affectées

– la limite applicable en vertu de la Convention CMR est de 8,33 DTS par
   kilo (mais limitée au montant des frais de transport dans le cas d’un
   retard).

Autres types de transport: lorsque les dispositions de ces Conventions ou d’autres lois nationales impératives ne s’appliquent pas, nous payons une indemnité uniquement en cas de dommage subi par un colis, de perte ou de retard d’un colis dus à notre négligence. Cette indemnité sera plafonnée à hauteur d’un maximum de:

– 85,00 EUR par envoi; ou

– 8,33 DTS par kilogramme de marchandises transportées qui auraient été
   perdues ou endommagées

  sous réserve (dans tous les cas) que la preuve de la perte subie soit
  apportée.

Vous avez la possibilité de bénéficier d’une limite plus élevée de responsabilité en déclarant sur les documents d’expédition UPS une valeur supérieure pour le transport, et en payant le supplément correspondant. Si vous déclarez une valeur supérieure pour le transport et acquittez les frais applicables, la responsabilité d’UPS sera limitée au montant des dommages directs dûment établis (à l’exclusion de tout dommage consécutif ou indirect) n’excédant pas la somme ainsi déclarée (voir «Services en option» dans la Section 4).

La valeur des marchandises concernées ne pourra en aucun cas excéder 50 000 USD par colis (500 USD pour les bijoux et montres autres que les modèles fantaisie) ou l’équivalent en monnaie locale pour un envoi de petits colis. En effet, UPS ne transporte pas de marchandises dont la valeur excède ces montants.

  
  
Excepté lorsque les dispositions d’une Convention internationale ou lorsque d’autres lois impératives s’appliquent et en disposent autrement, nous n’indemnisons pas des pertes purement économiques (telles que pertes de bénéfices, pertes d’opportunités commerciales ou manque à gagner résultant d’une perte d’usage), et ce même si une valeur a été déclarée pour l’expédition concernée. Nous ne sommes pas responsables pour la perte ou l’endommagement de l’emballage ou de la palette.

Toute réclamation effectuée à l’encontre d’UPS devra nous être notifiée par écrit dès que possible et dans les délais limites stipulés dans nos Conditions Générales de Transport. Dans certaines circonstances, les dispositions des Conventions (si applicables) pourront autoriser une réclamation à l’encontre d’UPS en dehors de ces délais.

En plus des dispositions ci-dessus, toute poursuite judiciaire relative à une expédition devra être entamée à peine de déchéance dans un délai de huit mois à compter de la livraison, ou, (dans le cas de non-livraison) à compter de la date programmée de livraison. Si les Conventions de Varsovie ou de Montréal ou la Convention CMR s’appliquent, des délais plus longs pour engager les poursuites judiciaires sont applicables: en substance, deux ans dans le cas des Conventions de Varsovie et de Montréal et un an dans le cas de la Convention CMR (trois ans en cas de faute lourde de la part d’UPS).

Conditions Générales de Transport UPS

Il s’agit de la version en cours à la date de publication de ce Guide. La dernière version, qui fera toujours autorité pour les nouveaux envois, est disponible sur www.ups.com ou auprès du service clientèle UPS.

1. Introduction
A. Ces conditions générales (« conditions ») énoncent les principes sur base desquels UPS transportera les colis, les documents et les enveloppes (« colis ») et les biens placés sur une palette de manutention (« palette »; palettes et colis désignés ensemble ci-après « envois »). Ces conditions sont complétées par le Guide des Services et Tarifs UPS applicable et en vigueur (« le Guide »). Le Guide contient des renseignements importants sur les services proposés par UPS que l’expéditeur devrait lire et qui font partie intégrante du contrat passé entre UPS et l’expéditeur.

B. Selon le pays dans lequel l’envoi est présenté à UPS pour le transport, le terme « UPS » désignera celle des sociétés suivantes concernées, et le contrat de l’expéditeur sera conclu avec celle des sociétés suivantes concernées. Cette société sera également le (premier) transporteur des marchandises aux fins des Conventions mentionnées au paragraphe C.
Pour la Belgique – United Parcel Service Belgium SA ; pour la France – United Parcel Service France SNC ; pour la Suisse – UPS United Parcel Service (Suisse) SA ; pour le Luxembourg – United Parcel Service Luxembourg SARL, qui peuvent toutes être contactées au 5, Avenue Ariane 1200 Bruxelles, Belgique (sans pour autant que cela puisse être considéré en soi comme élection de domicile ou désignation d’une quelconque juridiction compétente).

C. Dans le cas d’un transport aérien dont la destination finale est située en dehors du pays d’origine, ou comportant une escale en dehors du pays d’origine, la Convention de Varsovie pourra s’appliquer. La Convention de Varsovie régit et, dans la plupart des cas, limite la responsabilité des sociétés de transport pour perte, avarie ou retard des marchandises. (Aux fins des présentes conditions, le terme de « la Convention de Varsovie » signifie (i) la Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international signée à Varsovie le 12 octobre 1929 ou (ii) cette même Convention telle qu’amendée ou complétée par tout protocole ou convention supplémentaire ou (iii) la Convention de Montréal de 1999, en fonction de celle qui sera applicable). Nonobstant toute clause contraire, le transport international routier est susceptible d’être régi par les dispositions de la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) signée à Genève le 19 mai 1956 (« la Convention CMR »).

D. Chaque envoi pourra être effectué via tous points de transit qu’UPS estimera appropriés. UPS est habilité à faire appel à des sous-traitants pour assurer des services et pour contracter, tant en son propre nom qu’au nom de ses préposés, agents et sous-traitants, chacun d’entre eux bénéficiant des présentes conditions.

E. Dans les présentes conditions, « Bordereau d’expédition » signifiera un seul bordereau d’expédition ou lettre de voiture UPS. Tous les colis faisant l’objet d’un Bordereau d’expédition seront considérés comme constituant un seul envoi.

2. Etendue du service
A moins que des services spéciaux ne soient convenus, et sous réserve des dispositions des présentes conditions générales, le service fourni par UPS se limite à l’enlèvement, au transport et au dédouanement s’il y a lieu, et à la livraison de l’envoi. L’expéditeur accepte que les envois soient groupés avec ceux d’autres expéditeurs pour leur transport et qu’UPS pourrait ne pas contrôler les entrées et sorties des envois individuels de tous les centres de manutention.

3. Conditions de transport
Les dispositions de cette section stipulent les restrictions et conditions diverses qui s’appliquent au transport des envois par UPS. Elles exposent également les conséquences résultant de la présentation par l’expéditeur d’envois à transporter qui ne respecteraient pas ces impératifs.

3.1 Restrictions et conditions de service

Les envois doivent respecter les restrictions indiquées dans les paragraphes (i) à (iv) ci-dessous.

(i) Le poids des colis ne doit pas être supérieur à 70 kg ; leur longueur ne doit pas être supérieure à 274 cm ; leur longueur et circonférence combinées ne doivent pas dépasser 419 cm. Pour les palettes des limitations au niveau de mesures maximum et poids maximum s’appliquent qui dépendent de l’origine et de la destination. Celles-ci peuvent être consultées sur www.ups.com.

(ii) La valeur maximale d’un colis est limitée à la contre-valeur en monnaie locale de 50.000 USD. En outre, la valeur maximale de tous bijoux ou montres, autres que des bijoux fantaisie ou montres fantaisie, dans un colis est limitée à la contre-valeur en monnaie locale de 500 USD. La valeur d’une palette ne peut pas dépasser l’équivalent local de 100.000 USD.

(iii) Les envois ne doivent contenir aucun des articles prohibés figurant dans le Guide, y compris (cette liste n’étant pas limitative) des articles de valeur inhabituelle (oeuvres d’art, objets anciens, pierres précieuses, timbres, articles uniques, argent ou or), de l’argent ou des effets négociables (chèques, lettres de change, bons, produits d’épargne, cartes de crédit prépayées, certificats d’actions ou autres titres), des armes à feu et des produits dangereux.

(iv) Les colis ne doivent pas contenir de marchandises qui pourraient mettre en danger la vie d’êtres humains ou d’animaux ou tout moyen de transport, ou qui sont susceptibles de souiller ou d’endommager de quelque façon que ce soit les autres marchandises transportées par UPS, ou dont le transport, l’exportation ou l’importation est interdit par la loi applicable.

L’expéditeur sera responsable de l’exactitude et de l’intégralité des renseignements indiqués sur le Bordereau d’expédition et devra veiller à ce que tous les envois indiquent les coordonnées détaillées de la personne de contact chez l’expéditeur et le destinataire des envois et à ce qu’ils soient emballés, marqués et étiquetés de façon adéquate, avec la description et la classification appropriées de leur contenu et accompagnés des documents qui pourraient (dans chaque cas) être requis afin qu’ils soient adaptés aux conditions de transport et respectent les exigences du Guide et de la loi applicable. A moins qu’un niveau de service distinct ait été clairement sélectionné sur le Bordereau d’expédition ou sur tout autre document de transport UPS, les envois seront transportés par service Express (ou Express Freight) (si applicable à la destination choisie) et tous les frais applicables seront calculés sur cette base.

L’expéditeur garantit que tous les envois présentés pour le transport en application des présentes conditions sont en conformité avec les restrictions indiquées aux paragraphes (i) à (v) ci-dessus et ont été préparés dans des locaux sûrs, par lui‑même (pour le cas où l’expéditeur est une personne physique) ou par du personnel de confiance employé par lui ou, si différent, par la personne qui offre l’envoi à UPS et ont été protégés au stade de leur préparation, entreposage et transport jusque chez UPS contre toute intervention non autorisée. C’est sur le fondement de cette garantie qu’UPS accepte le transport des envois aux conditions suivantes. Tout envoi ne répondant pas à ces exigences est exclu du transport.

3.2 Les denrées périssables et les marchandises sensibles à la température seront transportées à condition que l’expéditeur accepte qu’elles le soient à ses propres risques. UPS n’offre pas de manutention spéciale pour ce type d’envois.

3.3 Refus et suspension du transport

(i) Si UPS s’aperçoit qu’un envoi quelconque ne respecte pas l’une des restrictions ou conditions indiquées ci-dessus ou que tout montant du contre-remboursement (COD) indiqué sur un Bordereau d’expédition en contre-remboursement est supérieur aux limites spécifiées dans le paragraphe 8, UPS pourra refuser de transporter l’envoi en question (ou tout envoi dont il fait partie) et, si le transport a déjà commencé, UPS pourra suspendre le transport et garder l’envoi (ou partie de l’envoi) à la disposition de l’expéditeur.

(ii) UPS pourra également suspendre le transport s’il ne parvient pas à faire une livraison, si le destinataire refuse d’accepter la livraison, s’il ne parvient pas à faire la livraison en raison d’une adresse incorrecte (après avoir utilisé tous les moyens raisonnables pour trouver l’adresse correcte) ou si l’adresse correcte se trouve dans un pays autre que celui indiqué sur l’envoi ou le Bordereau d’expédition, ou s’il ne peut pas percevoir les sommes dues par le destinataire à la livraison.

(iii) Lorsque UPS est en droit de suspendre le transport d’un envoi (ou partie d’un envoi), il est également en droit de le retourner, à son gré, à l’expéditeur.

3.4 L’expéditeur devra payer et indemniser UPS pour tous les coûts et frais raisonnables exposés par UPS (y compris le stockage), toutes pertes, taxes et droits de douane qu’UPS pourrait encourir et toutes les réclamations déposées contre UPS au motif (i) qu’un envoi ne respecte pas l’une des restrictions, conditions ou déclarations du paragraphe 3.1 ci-dessus ou, (ii) en raison de tout refus ou de toute suspension de transport ou de tout retour d’un colis (ou d’une partie d’un colis) par UPS conformément aux droits d’UPS énoncés par ce paragraphe 3, ou (iii) en raison de la non-observation par l’expéditeur de ces conditions. En cas de retour d’un colis (ou d’une partie d’un colis), l’expéditeur sera également redevable du paiement de tous les frais applicables calculés sur base des tarifs commerciaux d’UPS en vigueur.

3.5 Si l’expéditeur soumet à UPS un envoi qui n’est pas conforme aux restrictions et conditions indiquées au paragraphe 3.1 ci-dessus, sans accord écrit exprès de la part d’UPS, UPS ne sera responsable d’aucune perte que l’expéditeur pourrait subir en lien avec le transport, par UPS, dudit envoi, quelle qu’en soit la cause (peu important que cette non-conformité ait ou non causé ou contribué à la perte et ce nonobstant toute négligence, sauf faute délibérée d’UPS, ou toute négligence, y compris une faute délibérée, de ses salariés, contractants ou représentants) et si UPS suspend le transport pour une raison autorisée aux termes des présentes conditions, l’expéditeur ne pourra prétendre à aucun remboursement des frais de transport qu’il aura payés. UPS pourra déposer une réclamation en cas de non-respect de ces conditions.

3.6 Si, après avoir suspendu le transport d’un envoi (ou d’une partie d’un envoi) conformément aux présentes dispositions, UPS ne parvenait pas dans un délai raisonnable à obtenir les instructions de l’expéditeur, ou dans le cas où UPS ne parvient pas à identifier la personne habilitée à recevoir les marchandises (après avoir si nécessaire ouvert l’envoi), UPS sera en droit de détruire ou vendre le colis ou l’envoi, à sa discrétion absolue. Le produit d’une telle vente sera affecté en premier lieu au règlement de tous coûts, frais et charges (y compris les intérêts) occasionnés à raison de l’envoi ou dus par ailleurs par l’expéditeur concerné. Un éventuel solde positif sera laissé à la disposition de l’expéditeur.

3.7 A moins que la loi l’interdise, UPS se réserve le droit, sans y être obligé, d’ouvrir et d’inspecter ou de scanner au rayon x à tout moment tout envoi dont le transport lui est confié.

4. Dédouanement
Lorsqu’un envoi doit être dédouané, l’expéditeur est tenu de fournir, ou de s’assurer que le destinataire fournira, les documents complets et exacts à cet effet à UPS, néanmoins UPS agira, sauf instruction contraire, pour le compte, aux frais et aux risques de l’expéditeur ou du destinataire aux fins de l’obtention du dédouanement. Il est entendu que, dans le cas d’un envoi dont les lieux d’expédition et de destination sont tous deux situés dans la même zone douanière, UPS n’effectuera le dédouanement que sur instruction expresse. L’expéditeur convient également qu’UPS puisse être considéré comme le destinataire du colis ou de l’envoi aux seules fins de désigner un commissionnaire en douane chargé de tout dédouanement dans la limite autorisée par la loi.

5. Paiement
5.1 Les tarifs pour le transport et les autres services sont stipulés dans le Guide. S’ils ne sont pas payés avant l’envoi, tous les frais seront payés dans les 7 jours calendaires suivant la réception de la facture ou dans les délais que l’expéditeur pourrait avoir convenus par écrit avec UPS. UPS peut vérifier le poids réel et/ou dimensionnel des envois et, s’il est plus élevé que le poids déclaré, facturer sur cette base. A cette fin, une facture sera considérée comme reçue trois jours ouvrables après la date de la facture, sauf preuve du contraire.

5.2 Si (a) UPS est tenu de payer des taxes, droits ou impôts et prélèvements pour le compte de l’expéditeur, du destinataire ou d’un tiers, ou si (b) l’option de facturation sélectionnée indique que le destinataire ou un tiers sera tenu de régler des frais, ou encore si (c) des taxes, droits, amendes, frais ou dépenses sont imposés, à tort ou à raison, par une autorité gouvernementale, ou encourus par UPS en raison de circonstances quelconques, en ce compris en raison du manquement de l’expéditeur ou du destinataire à ses obligations de fournir les informations ou documents appropriés ou toute licence ou tout permis requis en rapport avec le transport, l’expéditeur sera responsable envers UPS, conjointement et solidairement avec le destinataire et le tiers, pour ces montants. Dans le cas où l’option de facturation sélectionnée indique que le paiement sera à la charge du destinataire ou d’un tiers, UPS demandera d’abord le paiement des montants concernés au destinataire et/ou, le cas échéant, au tiers (sans préjudice de la responsabilité contractuelle en paiement de l’expéditeur). Si la somme en question n’est pas immédiatement et entièrement payée à UPS par l’une des parties mentionnées ci-avant, la somme devra être réglée par l’expéditeur à la première demande écrite. Dans tous les autres cas, l’expéditeur s’engage à payer lesdits paiements à UPS à première demande. A cet égard, UPS n’est pas dans l’obligation d’introduire séparément une action en paiement contre le destinataire ou contre un tiers. En cas de doute sur le paiement, il incombe à l’expéditeur de prouver que la somme due a été payée.

5.3 Les sommes payables à UPS et impayées à leur date d’exigibilité porteront d’office et sans mise en demeure préalable intérêt au taux de 12 % par an en Belgique, de 5 % par an en Suisse, au taux d’intérêt légal en vigueur au Luxembourg et à un taux égal à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur en France, et ce pour la période courant de la date d’exigibilité à la date de réception par UPS du paiement, qu’il intervienne avant ou après un jugement. En outre UPS a le droit d’imputer des frais de retard de paiement avec un maximum de 40 EUR (44 CHF en Suisse) par facture pour les frais administratifs complémentaires, la surveillance des débiteurs et les nuisances commerciales.
En Belgique, le montant de la facture est par ailleurs augmenté de 10%, avec un minimum de 75 EUR à titre d’indemnité pour les frais de recouvrement extrajudiciaires et autres frais de recouvrement pertinents, sans préjudice du droit pour le créancier de demander une indemnité pour les frais de recouvrement judiciaires.

5.4 Si une somme quelconque n’est pas payée par l’expéditeur, par le destinataire ou par toute autre personne redevable du prix du transport en vertu des présentes conditions, UPS pourra garder tout envoi qu’il transporte jusqu’à la réception du paiement intégral ou vendre un tel envoi et utiliser le produit de la vente pour se rembourser de la dette correspondante, sous réserve des dispositions de la loi locale applicable. Tout solde impayé sera dû.

5.5 Les tarifs pour le transport d’UPS stipulés dans le Guide ne sont calculés que pour le transport d’envois n’excédant pas en valeur la contre-valeur en monnaie locale du montant mentionné dans l’article 3.1 (ii) (ou une autre valeur applicable si elle est inférieure). Si UPS est informé qu’il a transporté un colis excédant cette valeur sans son accord écrit exprès, dans ce cas, en plus des tarifs et frais applicables et de toute autre indemnité relevant des présentes conditions, une charge supplémentaire de transport équivalent à 5 % de la valeur mentionnée dans l’article 3.1 (ii) sera facturée.

6. Force majeure
Si UPS n’est pas en mesure de commencer ou de continuer le transport de l’envoi de l’expéditeur pour une raison indépendante de la volonté d’UPS, UPS ne sera pas en violation du contrat conclu avec lui à son égard, mais prendra toutes les mesures pouvant raisonnablement être prises, dans ces circonstances, pour commencer ou continuer le transport. Des exemples d’événements au-delà du contrôle d’UPS sont, entre autres, une perturbation des transports aériens ou routiers pour cause de mauvaises conditions climatiques, d’incendie et d’inondation, de guerre, d’hostilités et de troubles civils, d’actes de gouvernement ou de toute autre autorité (en ce compris, sans limitations, les douanes), et de conflits sociaux ou d’obligations affectant UPS ou toute autre partie ou des événements susceptibles d’entraîner la mise en danger ou de faire peser une menace sérieuse sur les biens, les véhicules ou les préposés d’UPS ou de ses sous-traitants.

7. Garantie de remboursement
Pour certains services et certaines destinations, UPS offre une garantie de remboursement sur les frais d’envoi. Les détails de ses modalités d’application, des conditions générales et des heures limites de livraison et d’enlèvement correspondantes pour les destinations et service concernés sont mentionnés dans ce Guide et sur le site internet d’UPS (www.ups.com) tous deux en vigueur au moment de l’acceptation des marchandises pour le transport et peuvent également être confirmés en contactant le service clientèle UPS local. Pour lever toute ambiguïté, la responsabilité d’UPS quant à la garantie de remboursement est limitée à ce qui précède et la garantie ne constitue en aucun cas une forme quelconque d’engagement ou de déclaration en vertu desquels l’envoi arrivera à une heure précise.

8. Collect on Delivery (COD)
UPS offre un service de contre-remboursement (COD) pour certaines destinations indiquées par le service clientèle UPS local, moyennant paiement de frais supplémentaires tel que prévu dans notre Guide. Si l’expéditeur fait usage de ce service, soumis aux dispositions prévues ci-après (y compris celles portant sur la conversion monétaire) UPS percevra au nom de l’expéditeur le montant du COD établi sur le Bordereau d’expédition. Ce service n’est pas disponible pour les palettes.

Le montant du contre-remboursement (COD) doit être spécifié sur le Bordereau d’expédition. Il doit être uniquement exprimé soit en euros, soit, si elle est différente, dans la devise du pays de destination. Si le montant du contre-remboursement (COD) indiqué sur le Bordereau d’expédition est collecté auprès du destinataire dans une monnaie et/ou réglé à l’expéditeur dans une autre monnaie, la conversion sera effectuée sur la base d’un taux de change raisonnablement déterminé par UPS.

UPS n’est pas responsable d’un quelconque risque de change.

8.1 Paiements en espèces contre-remboursement - Lorsque sur la lettre de transport, UPS reçoit l’instruction de récolter un paiement uniquement en espèces, UPS ne pourra recevoir ce paiement en espèces que dans la devise du pays de destination, conformément aux Lignes directrices d’UPS applicables en la matière. Lorsque des espèces sont collectées au nom et pour le compte d'un expéditeur, la somme à recevoir sous cette forme équivaudra en devise locale au maximum à 5.000 USD par destinataire et par jour.
Nonobstant cette règle, les montants autorisés à être reçus en espèces au nom et pour le compte d'un expéditeur, pour des envois contre remboursement à payer par des destinataires établis dans les pays suivants, ne peuvent pas excéder, par jour et par destinataire respectivement: pour la Belgique: EUR 3.000; pour l’Espagne: 2,499 EUR; pour la Grèce: 500 EUR; pour le Portugal: 1 000 EUR; pour l’Italie: 2 999 EUR; pour